Conditions générales d’utilisation
Le site a pour objet de fournir les informations ainsi que l’accés aux différentes activités et prestations proposées par la SCEA centre équestre de l’alliance. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Tous les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Merci de lire le règlement intérieur ci-dessous :
Article 1 :
Tout personne désirant pratiquer l’équitation eu CENTRE EQUESTRE DE L’ALLIANCE de façon régulière est tenue de remplir une fiche d’inscription et d’urgence .
Article 2 :
Tout adhérent accepte par son adhésion, les clauses de ce règlement.
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée, peuvent être prises contre tout adhérent ne respectant par le présent règlement.
Article 3 :
De même, tout visiteur (cavalier, meneur ou pensionnaire de passage) accepte, par sa prise de rendez-vous, les clauses de ce règlement.
La responsabilité du CENTRE EQUESTRE DE L’ALLIANCE ne peut être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.
Article 4 :
Tout adhérent ou visiteur est tenu de faire preuve de la courtoisie propice à la sérénité de l’établissement.
Article 5 : Adhésion, licence fédérale
L’adhésion au CENTRE EQUESTRE DE L’ALLIANCE entraîne le paiement d’un droit d’entrée annuel dit adhésion ainsi que la prise de la licence fédéral de pratiquant. Si vous êtes titulaire d’une licence fédérale en cours de validité, la vérification sera faite sur le site de la fédération française d’équitation ou en nous présentant le présent papier de la licence lors de l’inscription.
Seuls les utilisateurs de la licence fédérale en cours de validités sont couverts par l’assurance liée à celle-ci. Les coordonnées de l’assureur et les limites de garantie figurent sur la licence.
Le renouvellement annuelle de la licence fédérale doit impérativement être fait avant le 31 Décembre de chaque année pour ne pas risquer de rupture de couverture d’assurance. Seules les personnes qui prennent un forfait découvert ne payent pas l’adhésion et la licence. Mais dès la prise d’un autre forfait, l’adhésion et la licence sont obligatoire.
L’adhésion n’est pas remboursable même en cas d’interruption des cours en cours d’année.
Article 6 : Parking
Les véhicules doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
Aucun véhicule ne doit circuler derrière l’écurie sauf pour accéder au parking réservé aux handicapés et uniquement pour charger et décharger les chevaux.
Article 7 : L’accès aux locaux est réservé aux usagers dans les limites des horaires d’ouverture.L’accès nocturne est strictement interdit. En cas de départ de nuit en déplacement d’un cheval pensionnaire une demande doit être déposée au bureau à l’intention des gérantes Delphine ou Julie Leroy. Les chiens sont admis uniquement tenus en laisse sur le site et ne doivent pas resté enfermé dans la voiture. Tout accident ou dégradation faite par un chien engage la responsabilté de son propriétaire.
Article 8 : Circulation dans les locaux
Les véhicules à moteur ne doivent pas circuler à plus de 10km/Heure dans l’enceinte du centre équestre.Les visiteurs et usagers doivent veiller à :
Ne pas aborder les chevaux sans les prévenir, éviter les gestes pour les effrayer.
Ne rien donner à manger aux chevaux.
Les enfants sont sous la surveillance des parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés en dehors de la préparation pour les cours et empêcher toute manifestation bruyante.
L’accès aux bords d’évolution (carrière et manège) implique un silence absolu. Les parents ne doivent pas intervenir pendant les leçons. A défaut l’enseignant pourra demander aux parents de s’éloigner.
Il est formellement interdit de pénétrer dans les locaux techniques hors de la présence d’un préposé du centre ainsi que d’utiliser les réserves de copeaux, pailles, fourrages et aliments.
Article 9 : interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte du centre équestre.
Article 10 : tarif des prestations
Les conditions d’utilisation et les tarifs des prestations sont présents sur les panneaux d’affichage. Toutes les prestations sont payable d’avance.
Les pensions sont payables par virement, chèque, espèces ou CB sur le site au plus tard le 5 de chaque mois en cours. L’accès aux séances de travail et aux cours n’est possible qu’après le règlement.
Article 11 : Planning des reprises, inscriptions et annulations
Les reprises ont lieu selon le planning hebdomadaire en cours.
Les cavaliers ayant un abonnement annuel (forfait mensuel) sont inscrits d’office dans leur reprise habituelle. En cas d’absence exceptionnelle ils doivent prévenir au plus tard la veille avant 19 H et peuvent rattraper leur cours la semaine précedente ou suivante de leur absence sinon le cours est perdu. Les cours non utilisés sont définitivement perdu après le 30 juin de chaque année et ne peuvent pas être converti en stage ou autre prestation.
L’interruption de l abonnement annuel en cours d année entraine la refacturation des heures effectuées au tarif de la carte de 10 cours..
Les personnes bénéficiants de carte de 10 cours doivent s’inscrire à l’avance sur le site internet dans les cours de leur niveau et dans les cours ayant encore de la place. Les abonnements à l’année sont prioritaires sur les cours.
Tout mois commencé en forfait mensuel est dû et non remboursable, sauf sous certificat médical mentionnant la non pratique de l’équitation.
Pendant les vacances scolaire les cours ne sont pas maintenus.
Article 12 : Autorité de l’enseignant
Tout cavalier pénétrant dans le manège, la carrière ou participant à une sortie se trouve placé d’office sous la direction de l’enseignant dont il doit respecter les instructions.
L’enseignant est seul habilité affecter les chevaux et les poneys. Aucun cheval ou poney d’école ne peut être utilisé sans accord d’un enseignant.
Article 13 : Harnachement personnel
Les cavaliers peuvent utiliser leur selle personnelle à condition qu’elle soit agrée, pour chaque cheval, par l’enseignant. Toute blessure provoquée par un hanarchement personnel entraîne la responsabilité du cavalier.
Article 14 : Tenue et matériel
Une tenue correcte, propre et ajustée est de rigueur.
Le port de la bombe ou de toute autre protection encéphalique à la norme européenne en 1384 est obligatoire pour : tous les cavaliers montant en reprise collective ou cours individuel, y compris enseignants et cavaliers propriétaire/ les cavaliers montant individuellement des poneys ou chevaux d’école/ Les éducateurs sportifs stagiaires et les stagiaires en préformation/ tous les cavaliers mineurs quelques soit leur statut y compris pour l’utilisation privée de leur propre cheval.
Les cavalier propriétaire majeur qui, dans le cadre de l’utilisation privée (hors enseignement) de leur propre cheval, ne souhaitent pas porter de protection crânienne homologuée, doivent obligatoirement fournir une attestation manuscrite déchargeant la responsabilité du CENTRE EQUESTRE DE L’ALLIANCE en cas d’accident. Faute d’attestation, il ne leur sera pas possible de monter sans protection dans l’enceinte du Centre équestre.
Le port d’un casques homologué et d’une protection dorsale est obligatoire pour tout cavaliers quelques soit son statut et sans dérogation possible lors des séances d’entrainement sur obstacle fixés de cross.
Il est conseillé d’avoir son propre casque homologué, sa cravache, ses éperons, ses affaires de pasages et des gants. Pour le bien être des chevaux d’école, les protections des antérieurs sont obligatoire. Les protection des postérieurs sont aussi mises à disposition.
Article 15 : Utilisation des aires d’évolution
Avant d’entrer dans les aires d’évolution, si celle-ci sont occupées, il faut demander l’autorisation de l’enseignant présent ou , à défaut des personnes déjà présentes. Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit, sauf accord de l’enseignant de travailler un cheval/poney soit à la longe, soit monté pendant une leçon sur une même aire d’évolution.
Article16 : présence en cours et comportement du cavalier.
Les cavaliers doivent être présents 1/2 heure avant leur cours pour préparer leur cheval et 1/4 heure après pour s en occuper.
Tout manquement de respect pour son cheval, non brossé, pieds non curés, geste violent, non respect des consignes du moniteur avant, pendant et après le cours entraînera l exclusion du cavalier sans remboursement du cours. Toutes blessure du cheval du au non respect des consignes, ou négligence du cavalier entraînera le remboursement des frais vétérinaires par le cavalier.
Article 17 : réseaux sociaux
Les cavaliers du centre équestre de l alliance acceptent la diffusion de leur image sur les réseaux par le centre, si tel n est pas le cas ils doivent en informer en début d année le moniteur par écrit.
Les cavaliers peuvent diffuser des images des chevaux sur leurs réseaux mais sans commentaires négatifs ou discrimants et pouvant porter atteinte à l.image du centre équestre et des chevaux.
Article 18 : Stages
Chaque période de vacances scolaires voit l’organisation de stage d’un ou plusieurs jours. Les programmes et tarifs sont largement diffusée aux usagers.
Le règlement doit être effectué à l’inscription .
Article 19 : Examens fédéraux
Les dates des examens fédéraux sont fixées par les enseignants. Ces dates sont communiqués sur le panneau d’affichage. Avant de s’incrire, il faut demander à l’enseignant si l’élève est capable de passer le niveau du galop supérieur.
Article 20 : Remboursement des frais de concours
La participation aux différents concours suppose le remboursement des frais engagés par le CENTRE EQUESTRE DE L’ALLIANCE et le paiement du cheval loué.
Le concour doit être réglé au plus tard le lundi précédent le concours.
Article 21 : Chevaux pensionnaires
Toutes les modalités concernant la mise en pension d’équidé au CENTRE EQUESTRE DE L’ALLIANCE font l’objet d’un règlement intérieur spécifique qui est donné dans le contrat qui doit être signé par le pensionnaire.